Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROBOX
FILTERSUN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4015439
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2023
PROBOX de FILTERSUN

Présentation de la marque PROBOX

Déposée le 26 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILTERSUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILTERSUN domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Fontaine Simon - 28240 - LA LOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque PROBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROBOX est expirée depuis le 26 juin 2023.

FILTERSUN a également déposé les autres marques suivantes : filtersun , Esprit Déco , LES ESSENTIELS


FILTERSUN, société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Route de Fontaine Simon - 28240 - LA LOUPE - France


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Stores métalliques à savoir stores vénitiens, stores intérieurs à enroulement, stores à bandes verticales, stores plissés, stores opaques, stores d'obscurcissement, stores extérieurs à enroulement et stores corbeille, stores à volet roulant, store à fermeture à panneaux, stores brise soleil et stores moustiquaire ; structures métalliques de stores ; composants métalliques de stores y compris coffres, coulisses, tubes d'enroulement, profilés, traverses, chaînettes de tirage et barres de charge.

Stores en matière plastique à savoir stores vénitiens, stores intérieurs à enroulement, stores à bandes verticales, stores plissés, stores opaques, stores d'obscurcissement, stores extérieurs à enroulement et stores corbeille, stores à volet roulant, store à fermeture à panneaux, stores brise soleil et stores moustiquaire ; pièces en matière plastique pour revêtement de fenêtre ; structures en matière plastique de stores ; composants en matière plastique de stores y compris coffres, coulisses, tubes d'enroulement, profilés, traverses, cordons de tirage et barres de charge.

Stores en matière textile, à savoir stores intérieurs à enroulement, stores à bandes verticales, stores plissés, stores opaques, stores d'obscurcissement, stores extérieurs à enroulement et stores corbeille, stores brise soleil et stores moustiquaire ; étoffes en matière textile pour revêtement de fenêtre.